Conseil municipal du Jeudi 26 Janvier 2023

Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire, à la salle du conseil, 25 Grande Rue, sous la présidence de Madame Marie-Christine CHAVILLON, le Jeudi 26 janvier 2023 à 20 heures 30

Ordre du jour

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Validation du compte-rendu du conseil municipal du 17 Novembre 2022
3. Validation du compte-rendu du conseil municipal du 01 décembre 2022
4. Rapport de la délibération n°5 du 29 septembre 2022 fixant le taux de reversement de la taxe d’aménagement à l’EPCI
5. Autorisation donnée à Madame le Maire pour signer la convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi
6. Autorisation d’ester en justice – constructions irrégulières – désignation de Maître DE BROISSIA
7. Demande de subvention au titre de la DETR pour la création d’un city stade
8. Demande de subvention au titre de l’agence nationale du sport pour la création d’un city stade
9. Point sur le city stade
10. Questions diverses